Marque expirée - Marque en non vigueur
NORMANDY PELLETS
Numéro de dépôt :
3675022
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
Présentation de la marque NORMANDY PELLETS
Déposée le 8 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) MANUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANDY PELLETS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANDY PELLETS est expirée depuis le 8 septembre 2019.
MANUBOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06